BTTC BASTIA
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Conditions Générales d'Utilisation & Mentions Légales

Ce document juridique formalise les règles régissant l'utilisation de notre portail informationnel de transparence. L'accès à ce site s'effectue sous réserve de l'acceptation expresse et sans réserve des présentes clauses réglementaires d'utilité publique.

1. Mentions Légales Obligatoires (Gouvernance et Hébergement)

Le présent portail documentaire est édité sous la responsabilité légale exclusive du conseil d'administration de l'association sportive BTTC BASTIA TEGHIME TIR CLUB, groupement à but non lucratif régi par la Loi du 1er Juillet 1901.

Directeur de la publication : M. Jean-Marc Rossi, en sa qualité de Président élu de la structure.
Secrétariat administratif : Mme Marie-Antoinette Albertini, Secrétaire Générale.
Siège social de l'organisme : VILLA SANTA MARIE, CHE D AGLIANI, 20200 BASTIA.
Enregistrement en Préfecture : Numéro RNA : W2B2000331, Siren : 801758723.
Hébergeur du portail : Service d'infrastructure Cloud Run, opéré à des fins documentaires désintéressées.

2. Nature Exclusivement Informative et non Commerciale

En pleine conformité avec la réglementation Google Ad Grants, ce site est configuré comme un canal documentaire d'utilité publique exclusif. Aucune activité marchande, aucun système de panier d'achat, aucune commande de biens, aucun traitement de transaction, et aucune adhésion payante automatisée n'est hébergé ou toléré sur ces pages.

Les descriptions de nos programmes d'apprentissage, de nos ateliers d'inclusion et de nos opérations d'éco-responsabilité sont rédigées de manière objective dans un but d'information publique. L'adhésion physique au club relève d'une procédure administrative manuelle instruite par notre conseil d'administration au siège social de l'organisme.

3. Propriété Intellectuelle et Droits d'Usage

L'ensemble des contenus rédigés, chartes déontologiques, indicateurs d'impact, structures de données, photographies de mise en situation (provenant de la base de données Picsum à ID fixe), et logos figurant sur ce portail documentaire sont protégés au titre des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle applicable en France.

La reproduction partielle de ces écrits de terrain est autorisée à des fins purement pédagogiques, scolaires, ou administratives, sous réserve de la mention explicite de la source : "Portail Officiel de conformité du BTTC Bastia Teghime Tir Club". Tout usage commercial de ces ressources informationnelles est strictement prohibé.

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